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Archivée - Guide de prévention de la violence dans le lieu de travail

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La protection des employés contre la violence dans le lieu de travail est primordial et ce, dans tout le Canada. La violence peut survenir dans n’importe quel lieu de travail, même si l’on ne s’y attend pas normalement, et les répercussions sur ceux qui en sont victimes et leurs familles sont parfois graves, tout comme les répercussions sur l’entreprise et la façon de faire des employeurs. Pour cette raison, en vertu de l’alinéa 125(1) z.16) du Code canadien du travail, les employeurs de compétence fédérale sont tenus « de prendre les mesures prévues par les règlements pour prévenir et réprimer la violence dans le lieu de travail ». La partie XX du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, « prévention de la violence dans le lieu de travail » prévoit les étapes qu’il faut mettre en place.

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Avis au lecteur

1. Introduction
2. Définitions
3. Guide aux exigences réglementaires
Prévention de la violence dans le lieu de travail

Étape 1 : Consultation et participation
Étape 2 : Politique de prévention de la violence dans le lieu de travail
Étape 3 : Identification des facteurs contribuant à la violence dans le lieu de travail
Étape 4 : Évaluation
Étapes 5a et 5b : Mécanismes de contrôle
Étape 6 : Évaluation des mesures de prévention de la violence dans le lieu de travail

Procédures en réaction à la violence dans le lieu de travail
Notification et enquête

Annexe A
Annexe B
Annexe C
Annexe D
Annexe E

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Date de modification :
2011-12-06