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Fil d'Ariane

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Santé et sécurité au travail

Faits saillants

• Table ronde nationale sur la SST
• Règlement sur la santé et la sécurité au travail en milieu maritime
• Outil électronique pour la prévention des blessures musculo-squelettiques
• Guide de prévention de la violence dans le lieu de travail
• Jour de deuil national
• Normes de l'ACN en matière de SST
• Bulletin Liaison nº 83
• Publications d'ergonomie
• À la recherche de formulaires?

Tous les Canadiens sont en droit de travailler dans un environnement sain et sécuritaire. Pourtant, chaque année, les accidents du travail et les maladies professionnelles coûtent la vie à près d'un millier de Canadiens travaillant dans des entreprises ou organismes de compétence fédérale ou provinciale.

Les dispositions de la partie II du Code canadien du travail visent à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises et les organismes qui relèvent de la compétence du gouvernement fédéral. Afin d'y arriver, tant les employeurs que les employés ont aussi un rôle important à jouer.

Vous trouverez donc dans cette section des informations concernant :

• la prévention - les façons de vous protéger, ce que vous devez faire en cas d'accident, et les substances dangereuses;
• les employés - leurs droits, leurs responsabilités et le processus de résolution des plaintes;
• les employeurs - leurs responsabilités, la supervision et la formation et les comités de santé et de sécurité;
• la politique de conformité - les mesures mises en place afin de veiller à ce que les employeurs et des employés assument leurs responsabilités, le rôle des agents de santé et de sécurité, le processus d'appel, l'interprétation des politiques et les directives du Programme des opérations;
• les comités et les représentants en matière de santé et de sécurité - le rôle des comités et des représentants en matière de santé et de sécurité au travail;
• le Bulletin Liaison - un bulletin d'information spécial portant sur des sujets tels que les modifications apportées à la réglementation en matière de santé et de sécurité.

Savez-vous déjà de quelle publication, loi ou règlement vous avez besoin?

• Consultez nos publications sur la santé et la sécurité.
• Consultez notre liste de lois et règlements qui s'appliquent à la partie II du Code canadien du travail.
• Consultez nos Directives du Programme des opérations (DPO) et nos Interprétations, Politiques et Guides (IPG).

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Date de modification :

2013-05-09