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Guide des enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques

L'enquête menée à la suite d'un cas d'accident du travail et le rapport sur les situations comportant des risques constituent les éléments de base du programme de santé et de sécurité au travail. Dans le cadre d'une enquête efficace, il faut prêter attention au rôle et à la responsabilité de chaque personne impliquée. Les mécanismes prévus pour établir un avis d'accident, l'analyse de l'enquête et le signalement des accidents graves et moins graves doivent mener à des mesures correctives qui préviendront d'autres accidents du genre ou, du moins, qui réduiront la fréquence des accidents.

Les pages qui suivent abordent ces sujets à l'intention de tous ceux et celles qui sont appelés à prendre part aux enquêtes sur des circonstances entourant un accident.

L'enquête sur les accidents et l'analyse de toutes les circonstances les entourant constituent une façon efficace de prévenir les accidents au travail. L'enquête et l'analyse devraient fournir l'information qui permet d'apporter des mesures correctives qui auront pour effet de prévenir ou, de réduire un bon nombre d'accidents.

Un bon programme de santé et de sécurité au travail prévient les accidents et les élimine à la longue et encourage les employés à porter à l'attention de leurs superviseurs les dangers possibles sur les lieux de travail. Ainsi, les éléments dangereux peuvent être corrigés dès qu'ils sont relevés ou du moins réduits. S'il est impossible d'apporter immédiatement des mesures correctives, il est toujours possible d'assurer la protection des travailleurs et des travailleuses exposés à des situations dangereuses.

Vous pouvez obtenir des exemplaires (imprimés) supplémentaires de cette publication, indiquant le numéro de catalogue LT-048-03-07, au :

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© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2007

Nº de cat. : HS24-33/2007
ISBN: 978-0-662-49822-3

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Date de modification :
2012-03-22