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Fil d'Ariane
Archivée - Programme de recherche de la Commission
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Commission sur l'examen des normes du travail fédérales
La Commission a mis en œuvre, dans le but de tirer profit de recherches objectives, utiles, accessibles et de haute qualité, un programme global de recherche. Le programme a fait appel à des experts reconnus afin d'aborder des questions clés sur les objectifs, le contenu et l'application des normes du travail. Les projets complets sont indiqués ci-dessous.
- L’apport de l’employé à l’établissement de meilleures normes du travail
Auteur : Anil Verma - Le champ d'application des normes du travail fédérales et les situations de travail non traditionnel
Auteur : Jean Bernier - Conditions d'emploi et modalités de travail dans les secteurs de compétence fédérale
Auteur : Richard Chaykowski - Les conséquences des questions de compétence sur l'application et l'administration de la partie III
Auteur : Robert Howse - Les conséquences fiscales d’un élargissement des normes du travail fédérales
Auteur : Lisa Philipps - Congédiement injuste et autres dispositions en matière de licenciement
Auteur : Geoffrey England - Conséquences sociales et économiques des normes du travail
Auteur : Morley Gunderson - La contribution des Normes du travail à une stratégie relative au Capital Humain
Auteur : Jean Charest - Contrôle du temps de travail et conciliation travail-vie : une analyse détaillée du Code canadien du travail, partie III
Auteur : Judy Fudge - Contrôle du temps et conciliation travail-vie personnelle : une analyse empirique
Auteur : Graham Lowe - Les droits, le respect et la dignité : relation entre les normes du travail et la législation concernant les droits de la personne
Auteur : Colleen Sheppards - Enjeux liés aux normes du travail dans l'industrie canadienne interprovinciale du camionnage
Auteur : Garland Chow - Établir et administrer les normes d’emploi sectorielles
Auteur : Mark Thompson - Existe-t-il une solution universelle? Normes d’emploi et traitement particulier
Auteur : Ron Saunders - La maîtrise de son temps et la conciliation travail-vie : perspective théorique et perspective comparative
Auteur : Sandra Fredman - Normes du travail dans l'administration fédérale canadienne
Auteur : Richard N. Block - Nouvelles stratégies en matière de conformité aux normes du travail : codes de conduite d’entreprises et programmes de labels sociaux
Auteurs : Patrick Macklem et Michael Trebilcock - Nouvelles stratégies en vue de la conformité : approche du « droit dur »
Auteur : Paul Leonard Gallina - La protection sociale des travailleurs atypiques en dehors du lien d'emploi
Auteur : Jean Bernier - Salaire minimum au Canada : Théorie, données et orientations
Auteur : Morley Gunderson - Système de recouvrement du salaire à la partie III du Code canadien du travail
Auteur : Professeur Roderick J. Wood - Travailleurs canadiens ayant besoin d’une plus grande protection en matière de normes du travail
Auteur : Richard Chaykowski
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