Barre de menu commune

Fil d'Ariane

Archivée - Lettre au Ministre

Information archivée dans le Web

Information identifiée comme étant archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’a pas été modifiée ni mise à jour depuis la date de son archivage. Les pages Web qui sont archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes applicables au Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, veuillez, s’il vous plaît, nous contacter pour demander un format alternatif.

Page précédente - Table des matières - Page suivante

L’honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député
Ministre du Travail et ministre de
l’Agence de développement économique du Canada
pour les régions du Québec
Chambre des communes
Ottawa (Ontario)
K1A 0A6

Monsieur le Ministre,

J’ai l’honneur de vous présenter le rapport final de l’Examen des normes du travail fédérales.

J’espère et je crois que le présent rapport vous aidera, vous et vos collègues, à moderniser la partie III du Code canadien du travail, à vous attaquer à quelques-uns des problèmes que connaissent les travailleurs et les employeurs de compétence fédérale et à faire en sorte que le Programme du travail, le responsable de la partie III du Code, puisse contribuer à des discussions plus larges sur les politiques publiques touchant les enjeux à l’étude.

Bien que le présent rapport soit le mien, en ce sens que j’y ai apposé ma signature en qualité d’unique commissaire, de nombreuses personnes y ont laissé leur marque. M. John McKennirey, sous-ministre adjoint du Travail, a pris une part active dans la conception et le lancement de l’examen de la partie III. Mes conseillers experts – Daphne Taras, Gilles Trudeau et Sherry Liang – ont été des partenaires intellectuels à part entière dans l’élaboration de mon analyse et dans la formulation de mes recommandations. Mes conseillers représentant les employeurs et les syndicats – Andrew Finlay, Don Brazier, Hassan Yussuff et Andrew Jackson (en remplacement de Ken Georgetti) – ont été, en tout temps, bien informés, francs et constructifs. Les membres de mon personnel – en grande partie détachés par le Programme du travail – ont travaillé sans répit et ont fait preuve d’une grande compétence dans tous les volets de l’examen, sous la direction de Neil Gavigan, directeur principal, et de Kevin Banks, directeur de la Recherche. Enfin, l’information et les conseils donnés, sous forme d’études, de mémoires et de présentations par des universitaires et des experts, des travailleurs et des employeurs, des fonctionnaires et des citoyens concernés ont été des plus bénéfiques.

Pour terminer sur une note personnelle, je tiens à mentionner que je suis reconnaissant envers votre prédécesseur de m’avoir nommé à cette commission chargée d’une tâche stimulante, et que je ne vous suis pas moins reconnaissant pour votre appui et votre intérêt bienveillant qui m’ont permis de mener à bien cet examen.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre, mes sincères salutations.

Signature de Harry Arthurs