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Santé et securité de travail : Interprétations, politiques et guides (IPG)

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L'index des Interprétations, politiques et guides concernant la Santé et securité au travail
Titre (HTML) PDF
Alertes à la bombe - Droit de savoir 937-1-IPG-003 Télécharger (21 Ko)
Critères pour déterminer si les mesures prises l'ont été « dans la mesure du possible » - Niveaux acoustiques 927-1-IPG-054 Télécharger (18 Ko)
Critères pour établir si les mesures ont été prises « dans la mesure où cela est dans la pratique possible » « en pratique impossible » « en pratique possible », et « autant qu'il est raisonnablement pratique et possible de le faire » 920-IPG-055 Télécharger (18 Ko)
Définition de danger 905-1-IPG-062 Télécharger (30 Ko)
Déterminer la relation employeur-employé IPG-069 Télécharger (213 Ko)
Enquêtes sur des accidents de la route sur des voies publiques IPG-066 Télécharger (64 Ko)
Enquêtes sur les décès non reliés au travail IPG-067 Télécharger (55 Ko)
Exigence d'étiquetages pour les produits de laboratoire classifiés produits contrôlés 985-1-IPG-027 Télécharger (36 Ko)
Formation en santé et sécurité pour les personnes qui exercent des fonctions de direction ou de gestion 104-2-IPG-061 Télécharger (31 Ko)
Instruction et formation des employés sur l'emplacement, l'utilisation et la mise en service de l'équipement de protection contre les incendies 937-1-IPG-038 Télécharger (23 Ko)
La détermination du « véritable employeur » IPG-068 Télécharger (170 Ko)
Mesure du niveau d'éclairage dans le lieu de travail - Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, partie VI - IPG-039 928-1-IPG-039 Télécharger (68 Ko)
Moyens d'évacuation 922-1-IPG-032 Télécharger (14 Ko)
Niveaux acoustiques -
Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, partie VII
IPG-074 Télécharger (72.8 Ko)
Obligations de l'employeur de maintenir des fiches signalétiques (FS) du fournisseur à jour 985-1-IPG-050 Télécharger (33 Ko)
Sélection des membres des comités de SST et des représentants d'après les « fonctions de direction » 907-1-IPG-006 Télécharger (17 Ko)
Paiement des salaires - Temps de participation aux réunions d'un comité de sécurité et de santé au travail 907-1-IPG-016 Télécharger (31 Ko)
Réunions du comité de sécurité et de santé 907-1-IPG-046 Télécharger (14 Ko)
Article 137, Comités et représentants en matière de santé et de sécurité 907-1-IPG-051 Télécharger (47 Ko)
Interprétation de « lieu de travail » dans la Loi sur la santé des non-fumeurs 907-1-IPG-075 Télécharger (23 Ko)
Participation du comité d'hygiène et de sécurité ou du représentant aux enquêtes et aux investigations 935-1-IPG-004 Télécharger (15 Ko)
Personnes qui travaillent seules à un lieu de travail placé sous l'entière autorité de l'employeur 905-1-IPG-059 Télécharger (27 Ko)
Pouvoirs d'accès de l'agent de sécurité aux établissements, ouvrages ou matériels de défense 700-5-IPG-040 Télécharger (18 Ko)
Protection contre les chutes de plates-formes de travail mobiles élevées 932-1-IPG-065 Télécharger (50 Ko)
Protection contre les chutes du haut des véhicules 932-1-IPG-064 Télécharger (58 Ko)
Réaction à la non-conformité dans la Fonction publique 700-5-IPG-035 Télécharger (87 Ko)
Refus de travailler - industrie des véhicules blindés 905-1-IPG-056 Télécharger (14 Ko)
Refus de travailler et les certificats médicaux 905-1-IPG-031 Télécharger (13 Ko)
Réseaux de protection contre l'incendie dans les élévateurs à grain primaires 950-1-IPG-026 Télécharger (20 Ko)
Rôle de l'agent de sécurité au cours d'une audience devant le CCRT ou la CRTFP 905-1-IPG-030 Télécharger (140 Ko)
Sécurité des bâtiments (mécanisme d'ouverture de porte) 922-1-IPG-044 Télécharger (31 Ko)
Usage de substance au travail, Code canadien du travail, Partie II - Version HTML IPG-080 Usage de substance au travail, Code canadien du travail, Partie 2 - Télécharger - la version PDF
(49 Ko)
Utilisation d'air comprimé aux fins de nettoyage dans les silos à céréales 950-1-IPG-015 Télécharger (44 Ko)
Version informatisée des fiches signalétiques du fournisseur 985-1-IPG-037 Télécharger (27 Ko)

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Date de modification :
2012-12-11