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La sécurité au travail – Aperçu

Garantie du respect de la sécurité au travail

Nous passons tous une grande partie de notre journée au travail. Il est important de nous assurer que les lieux de travail sont sûrs pour le bien-être de chacun et pour le rendement économique du pays.

Le Programme du travail, de Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC), vise à appliquer la sécurité au travail dans la fonction publique fédérale et dans le secteur privé relevant de la compétence fédérale. Cela inclut quelques grands secteurs d’infrastructure du Canada, tels que le transport interprovincial et international (aérien, ferroviaire, maritime et terrestre), les communications, les institutions bancaires et les sociétés d’État. Cela couvre environ 12 000 employeurs, 128 000 milieux de travail et un million de travailleurs.

Grâce à un réseau pancanadien de bureaux régionaux et d’agents de santé et de sécurité hautement qualifiés, le Programme du travail est conçu de façon à agir directement avec les employeurs et les travailleurs en veillant à ce que les lois et les règlements sur la santé et la sécurité au travail ainsi que la Loi sur la santé des non-fumeurs soient respectés.

Santé et sécurité au travail

Tous les Canadiens ont le droit de travailler dans un environnement sain et sûr. Le gouvernement du Canada protège ce droit au moyen de lois, de programmes et de services conçus pour éviter que des accidents et des blessures surviennent au travail. Le Programme du travail interagit aussi de façon proactive avec les employeurs dans le but de réduire les accidents de travail et les maladies dans les milieux de travail assujettis à la législation fédérale en fournissant des renseignements sur la façon d’améliorer la santé et la sécurité au sein de leurs organisations. Ces renseignements portent sur :

  • le rôle des comités d’orientation et de santé et de sécurité au travail et des représentants en matière de santé et de sécurité;
  • les inspections des lieux de travail et les vérifications de la sécurité;
  • le droit de refuser un travail dangereux;
  • les procédures concernant les plaintes des travailleurs;
  • les procédures d’enquête sur les accidents.

Quelques points saillants

Au cours des dernières années, le Programme du travail a misé sur certaines activités spéciales. Les employeurs doivent notamment élaborer de nouvelles exigences réglementaires et mettre sur pied un programme de prévention des risques, en consultation avec leur comité d’orientation et de santé et de sécurité au travail ou avec le représentant en matière de santé et de sécurité, ce qui comprend le repérage et l’évaluation des risques liés à l’ergonomie.

Violence au travail

Discrimination, harcèlement ou violence physique : la violence au travail sous ses diverses formes affecte la vie de bon nombre de Canadiens. Il incombe à chacun, les employeurs, les syndicats et le gouvernement, de freiner la violence au travail. En 2008, le gouvernement du Canada a ajouté de nouveaux règlements au Code canadien du travail pour prévenir la violence au travail. Le Règlement sur la prévention de la violence en milieu de travail définit la violence au travail et prescrit l’élaboration d’une politique pour la prévenir.

Harcèlement sexuel au travail

Le Programme du travail comporte un engagement à éliminer le harcèlement sexuel dans les lieux de travail. Le Code canadien du travail confirme le droit pour les travailleurs à un lieu de travail exempt de harcèlement sexuel et requiert de la part des employeurs qu’ils fassent tout en leur possible pour qu’aucun travailleur ne fasse l’objet de harcèlement sexuel.

Services propres au gouvernement fédéral
Protection contre les incendies

Le risque d’incendie est l’une des plus grandes menaces pour la santé et la sécurité des personnes, la propriété et la prestation de services essentiels. Au sein du Programme du travail, les Services de protection contre les incendies font la promotion d’une approche proactive de la prévention des incendies. Ils offrent aussi une gamme de services aux clients qui occupent les immeubles fédéraux. Ces services visent à réduire au minimum les risques pour la vie et les biens et à préserver les services gouvernementaux essentiels.

Indemnisation des accidentés du travail

Les programmes d’indemnisation des accidentés du travail aident les employés du gouvernement fédéral à traiter des difficultés associées aux accidents et aux maladies dans les milieux de travail. Ils offrent des avantages financiers et des services de réadaptation et ils facilitent le retour au travail.

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Date de modification :
2011-09-27