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Fil d'Ariane

1. Accueil

Améliorer la sécurité au travail

Création d’une culture axée sur la santé et la sécurité

La santé et la sécurité au travail sont la responsabilité de chacun : les employeurs, les travailleurs, les syndicats et les gouvernements.

Le rôle du Programme du travail dans la création et le maintien de milieux de travail sains et sûrs consiste à :

• informer les employeurs de leurs devoirs en matière de santé et de sécurité au travail, par exemple, s’assurer que les travailleurs obtiennent l’information, la formation et la supervision nécessaires pour exécuter leur travail en toute sécurité;
• s’assurer que les plaintes des travailleurs (y compris le refus de travailler), les accidents et les blessures font l’objet d’un compte rendu et d’un examen appropriés;
• informer les travailleurs de leurs droits et responsabilités, y compris leur droit de connaître les risques prévisibles dans leur lieu de travail, leur droit de participer aux démarches pour améliorer la sécurité au travail et leur droit de refuser un travail dangereux.

La législation

Le Programme du travail fait la promotion d’un environnement de travail équitable, sûr et productif qui contribue au bien-être social et économique de tous les Canadiens. Une de ses principales responsabilités consiste à appliquer le Code canadien du travail. La partie II du Code traite de la santé et de la sécurité au travail. Le but de cette loi est d’éviter que des accidents et des blessures surviennent au travail, tant dans la fonction publique fédérale que dans le secteur privé relevant de la compétence fédérale. Cela inclut quelques grands secteurs d’infrastructure du Canada, tels que le transport interprovincial et international (aérien, ferroviaire, maritime et terrestre), les communications, les institutions bancaires et les sociétés d’État.

Comités de santé et de sécurité au travail

Selon le Code canadien du travail, les employeurs doivent établir un comité de santé et de sécurité pour chaque lieu de travail où il y a au moins vingt travailleurs.

Le rôle des comités de santé et de sécurité consiste à :

• repérer les risques et obtenir des renseignements à leur sujet;
• aider à résoudre les cas de refus de travailler;
• participer aux enquêtes sur les accidents et à l’inspection des lieux de travail;
• faire des recommandations à la direction relativement aux mesures à prendre pour résoudre les préoccupations liées à la santé et à la sécurité.

Ce que nous faisons

Afin de remplir son rôle concernant la santé et la sécurité, le Programme du travail :

• élabore des directives pour assurer l’interprétation uniforme du Code canadien du travail;
• instruit et forme les employeurs et les travailleurs;
• inspecte les lieux de travail;
• fait des enquêtes sur les accidents de travail;
• analyse les données sur les blessures que les employeurs doivent légalement produire annuellement.

Les agents de santé et de sécurité au travail sont disponibles sur le terrain 24 heures par jour, sept jours par semaine, partout au pays pour enquêter sur les accidents graves et les décès et pour traiter des cas où des travailleurs refusent d’effectuer un travail qu’ils jugent dangereux.

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Date de modification :

2011-09-27