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Archivée - Rapport annuel du Régime de pensions du Canada 2002-2003
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Développement des ressources humaines Canada (DRHC) assurait l'administration du Régime de pensions du Canada durant la période couverte par ce rapport. Cependant, en décembre 2003, DRHC a été divisé en deux : Développement social Canada (DSC) et Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC). Dorénavant, c'est à DSC que revient l'administration du Régime. D'autre part, l'Agence des douanes et du revenu du Canada est devenue l'Agence du revenu du Canada.
- 2002-2003 Aperçu de l'année
- Le Régime de Pensions du Canada en bref
- Financement du RPC
- Responsabilité comptable
- Prestations et dépenses
- Pensions de retraite
- Prestations d'invalidité
- Prestations de survivant
- Prestations de décès
- Autres dispositions
- Meilleure prestation de services
- Gestion du RPC
- Regard vers l'avenir
- États financiers du Régime de pensions du Canada
Ce rapport sur le Régime de pensions du Canada (RPC) regroupe les données provenant de tous les ministères qui fournissent des services au nom du Régime : Développement des ressources humaines Canada (DRHC), le ministère des Finances, l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC), Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), et le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF).