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Fil d'Ariane

Stratégie de développement durable ministérielle de RHDCC

Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs.

Notre avenir à tous (Rapport Brundtland, 1987)

Notre engagement en faveur du développement durable témoigne de l’importance que nous accordons au maintien et à l’amélioration de la qualité de vie, dès aujourd’hui et dans l’avenir, en nous assurant de considérer les conséquences sociales, économiques et environnementales de nos décisions.

Conscient du besoin d’un développement durable, le gouvernement du Canada a mis en œuvre la Loi fédérale sur le développement durable (LFDD) en 2008. Par la suite, en octobre 2010, le ministre de l’Environnement a déposé la Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada (SFDD) (Environnement Canada la Stratégie fédérale de développement durable). La SFDD rend le processus décisionnel en matière d’environnement plus transparent et oblige à en rendre compte devant le Parlement, exerçant ainsi une incidence sur de nombreux ministères et organismes gouvernementaux, dont Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC).

En raison de l’étendue de ses activités, notre ministère optimisera sa contribution au développement durable (DD) en réalisant ses opérations d’une façon plus respectueuse de l’environnement, afin de réduire son empreinte écologique. Nos cibles en matière de DD sont résumées dans la version en ligne du Rapport sur les plans et les priorités de RHDCC, 2011–2012 (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Rapport sur les plans et les priorités).

Ces cibles visant une « écologisation des opérations gouvernementales » sont les mêmes pour tous les « ministères ou organismes gardiens » liés par la LFDD, soit l’écologisation des bâtiments, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, des déchets électroniques, des imprimantes et de la consommation de papier, la tenue de réunions écologiques et la réalisation d’achats écologiques.

Chaque ministère ou organisme soumis à la SFDD doit élaborer sa propre stratégie de développement durable et une vision pour l’appuyer. Notre stratégie de développement durable ministérielle s’inspire de la vision suivante :

« Le Ministère intégrera les principes de la viabilité environnementale efficace à la prestation des services du gouvernement du Canada en suivant les pratiques exemplaires dans ses opérations quotidiennes, afin de réduire son empreinte écologique. »

Comme la SFDD a été déposée à la fin de 2010, l’exercice 2011–2012 aura toujours une valeur de référence pour notre ministère. Aussi axerons-nous nos efforts sur l’élaboration de plans de mise en œuvre et le maintien d’une participation active de nos employés afin de permettre à RHDCC de répondre à ses obligations en matière de développement durable. La réussite de notre stratégie de DD dépend de l’engagement et de la contribution active de nos employés.

Processus décisionnel ministériel

RHDCC veillera à ce que les décisions prises pour favoriser l’écologisation de ses activités soient conformes aux politiques gouvernementales plus vastes du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).

Les gestionnaires supérieurs ont une responsabilité commune : gérer les opérations d’une façon respectueuse de l’environnement, et s’assurer que les décisions, individuelles ou prises dans le cadre de comités, tiennent compte des politiques qui s’appliquent et des répercussions environnementales. L’agent principal des finances et le dirigeant principal de l’information ont aussi des responsabilités propres à leurs fonctions pour atteindre les objectifs visant l’écologisation des opérations gouvernementales, en lien avec les activités qu’ils gèrent.

De plus, notre champion du développement durable, Jacques Paquette (SMA principal, Sécurité du revenu et Développement social), veille à ce que le DD guide notre culture ministérielle et nos modes d’action, et demeure non seulement une priorité, mais aussi un thème d’intérêt dans l’ensemble du Ministère. Le rôle du champion suppose : l’exercice d’un leadership et la prestation de conseils pour orienter la réflexion sur les questions et les activités touchant le DD à RHDCC; la participation à des initiatives et à des événements connexes; la facilitation des liens avec les employés au sujet du DD.

Un comité sera également établi au niveau des DG pour appuyer les efforts que déploient la haute direction et le champion pour s’acquitter de leurs responsabilités au chapitre du DD. Ce comité sera composé de représentants de directions générales qui sont des chefs de file dans ce domaine, soit : la Direction générale de l’Agent principal; la Direction générale de l’innovation, de l’information et de la technologie; la Direction générale des affaires publiques et des relations avec les intervenants; et Politique stratégique et Recherche. Ce comité fournira des conseils pour assurer l’élaboration et l’adoption de plans de mise en œuvre par rapport aux cibles de la SFDD, ainsi que la disponibilité des données nécessaires à une gestion efficace et à la reddition des comptes.

Enfin, il importe d’insister sur le rôle crucial que joueront les employés de RHDCC pour tenir compte des conséquences sociales, économiques et environnementales des décisions quotidiennes. Nous inciterons les employés de tous les échelons à faire leur part, et nous continuerons de miser sur leur remarquable créativité et leurs connaissances et expertises pour atteindre les cibles de la SFDD et réduire notre empreinte écologique.

Activités propices au Développement durable à RHDCC

Comme nous l’avons souligné, tous les ministères et organismes soumis à la SFDD doivent se fixer des cibles particulières, dans un certain nombre de secteurs, relativement à l’« écologisation des opérations gouvernementales ». Ainsi, notre ministère s’acquittera de ses responsabilités à cet égard et réduira son empreinte écologique en prenant les mesures suivantes :

Bâtiments écologiques
RHDCC doit réduire l’impact environnemental de ses opérations lors de la conception et de la rénovation de ses lieux de travail. Le respect d’une norme reconnue par l’industrie, qui prévoit une performance environnementale élevée relativement à la conception intérieure (c.-à-d. obtention de la cote LEED (NC) « Argent », la cote « 3 Globes » du programme Green Globes Design, ou l’équivalent), témoignera de notre réussite à cet égard.

Émissions de gaz à effet de serre
Nous réduirons nos émissions de gaz à effet de serre (GES) en améliorant le rendement du carburant et, si possible, en utilisant des carburants de remplacement pour les véhicules de notre flotte. Nous pouvons aussi diminuer nos GES en achetant des véhicules exemplaires (c.-à-d. des véhicules réduisant considérablement la consommation de carburant ainsi que les GES et les autres émissions régies). En outre, le recours accru aux vidéoconférences et le respect des limites de déplacement nous aideront plus particulièrement à réduire les GES imputables au transport.

Déchets électroniques
Afin de diminuer les déchets électroniques, nous suivrons la Directive sur l’aliénation du matériel en surplus du SCT ainsi que les lignes directrices de la Stratégie de gestion des déchets électroniques de TPSGC pour l’aliénation des biens électroniques excédentaires. Par exemple, nous tenterons de trouver des moyens de réutiliser ces biens (p. ex. Ordinateurs pour les écoles, Distribution des biens de la Couronne) ou, si cela s’avère impossible, de les détruire en recourant à des méthodes responsables sur le plan environnemental.

Imprimantes
La SFDD vise l’utilisation d’une imprimante pour huit employés. En utilisant moins d’imprimantes, non seulement réduirons-nous la consommation d’électricité, de papier et d’encre, mais nous contribuerons aussi à la diminution à long terme des déchets électroniques. Une approche progressive sur plusieurs années a été adoptée pour atteindre cette cible afin de favoriser le passage à des instruments multifonctions (c.-à-d. capables de copier, de numériser, de télécopier et d’imprimer) en deux ans, à mesure que s’achève le cycle de vie de l’équipement.

Consommation de papier
Les activités de RHDCC entraînent une forte consommation de papier. En 2011–2012, nous analyserons nos besoins, en plus d’établir des données de référence et des méthodes de suivi, pour faciliter l’atteinte de nos cibles. La réduction de la consommation de papier et, par conséquent, une utilisation moindre des imprimantes auront des effets positifs sur l’environnement et permettront des économies. Au fil des ans, le Ministère optimisera l’utilisation du papier en abandonnant les imprimantes destinées à un utilisateur au profit des instruments multifonctions, mais les employés peuvent déjà apporter une contribution importante en modifiant les options par défaut des imprimantes, copieurs et ordinateurs de façon à sélectionner automatiquement l’impression recto-verso, et en évitant l’impression non nécessaire de divers documents et courriels.

Réunions écologiques
Les réunions d’employés – séminaires, rencontres de comités, conférences, réunions du personnel, etc. – entraînent une forte consommation d’énergie, l’accumulation de déchets et la production d’émissions de gaz à effet de serre. Le Ministère a adopté le Guide des réunions écologiques d’Environnement Canada, dont il fera la promotion auprès de tous ses employés pour les sensibiliser à ces problèmes et les aider à réduire les effets environnementaux en cernant des moyens de contribuer au développement durable dans leurs activités quotidiennes. Par exemple, on a cessé de distribuer de l’eau potable en bouteille dans les salles de conférence de la direction afin d’écologiser davantage la tenue des réunions.

Achats écologiques
Important acheteur de biens et de services, le Ministère recherche constamment des moyens d’améliorer ses pratiques pour effectuer des achats écologiques, par exemple par :

Les communications : Le portail d’achats est un outil en ligne, sur l’intranet, conçu pour aider les employés de RHDCC à trouver l’information dont ils ont besoin pour acheter des biens et des services. Les employés reçoivent régulièrement l’information par courriel et au moyen de ce site;
La formation : Un volet sur les achats écologiques a été ajouté à la formation destinée aux spécialistes des acquisitions, aux gestionnaires et au personnel de soutien administratif. De plus, les employés sont informés des cours sur les achats écologiques offerts par l’École de la fonction publique du Canada, et sont invités à s’y inscrire;
D’autres moyens : Le Ministère continue de chercher des occasions de diminuer les transactions papier, d’améliorer l’efficacité, de réduire les coûts associés aux achats à faible valeur et d’encourager une utilisation correcte de la carte d’achats et du portail d’achats.

Toutes ces activités nous aideront à répondre à nos obligations en vertu de la SFDD, afin de réduire l’empreinte écologique du Ministère. Dans cet ordre d’idées, pour améliorer nos pratiques propices au DD, nous prendrons les mesures suivantes :

Évaluations environnementales stratégiques
Les analystes politiques doivent tenir compte des effets environnementaux des politiques et des programmes proposés, conformément à la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes. Pour les aider à s’acquitter de cette responsabilité, le Guide d’élaboration des politiques de RHDCC et la formation qui l’accompagne traitent des exigences relatives aux évaluations environnementales stratégiques.

Communications
Une stratégie sera élaborée et mise en œuvre pour assurer des communications constantes avec le champion du DD. Cette stratégie proposera un certain nombre d’activités en vue de la Semaine canadienne de l’environnement (du 5 au 11 juin 2011), sous la direction du champion, telles la formulation de thèmes de réflexion quotidiens sur l’environnement et l’organisation d’événements axés sur la sensibilisation.

Page intranet des Services de gestion environnementaux
Pour en savoir plus sur les moyens de réduire leur empreinte écologique, les employés sont invités à consulter la page intranet que consacre le Ministère aux Services de gestion environnementaux, ou encore à entrer dans le « Réseau écologique » pour devenir des bénévoles au service de l’environnement.

Grâce à la participation active et à l’appui des employés de tous les échelons du Ministère, nous pouvons grandement contribuer au respect des engagements du gouvernement du Canada à l’égard du développement durable.

Vous pouvez obtenir cette publication en communiquant avec :

Services des publications
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
140, promenade du Portage
Portage IV, 10^e étage
Gatineau, Québec
K1A 0J9

Télécopieur : 819-953-7260
En ligne : http://www12.rhdcc.gc.ca

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PDF
Nº de cat. : 978-1-100-97131-5
ISBN : HS4-28/2011F-PDF

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