Ressources humaines et Développement des compétences Canada
www.rhdcc.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Le Rapport sur les plans et les priorités (RPP)
Le Rapport sur les plans et les priorités 2009-2010 est le plan de dépenses de RHDCC, déposé au Parlement par le président du Conseil du Trésor au nom des ministres. Il fournit de l'information sur le Ministère et ses programmes.
Information détaillées relatives à la section III: Renseignements supplémentaires:
- 3.1 Liste des tableaux — Renseignements supplémentaires
- Tableau 1 Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Tableau 2 Financement pluriannuel initial (anciennement Fondations (subventions conditionnelles)
- Tableau 3 Achats écologiques
- Tableau 4 Stratégie de développement durable
- Tableau 5 Initiatives transversales
- Tableau 6 Vérifications internes à venir
- Tableau 7 Évaluations à venir
- Tableau 8 Prêts (dépenses non budgétaires)
- Tableau 9 Sources des revenus disponibles et non disponibles
- 3.2 Comptes à fins déterminées
- Compte d'assurance-emploi
- Régime de pensions du Canada
- Compte des rentes sur l'État
- Fonds d’assurance de la fonction publique
- 3.3 Partie II de la Loi sur l’assurance-emploi
- 3.4 Rapport consolidé du Programme canadien de prêts aux étudiants
- 3.5 Autres points d’intérêt
- 3.6 Structure organisationnelle
- 3.7 Renvois à des sites Web
Le plan triennal pour les programmes de paiements de transfert
Années précédentes du Rapport sur les plans et les priorités (RPP) et les renseignements supplémentaires
Le Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009 est le plan de dépenses de RHDSC, déposé au Parlement par le président du Conseil du Trésor au nom des ministres. Il fournit de l'information sur le Ministère et ses programmes.
Information détaillées relatives aux :
- Initiatives de réglementation
- Évaluations
- Fondations
- Achats écologiques
- Initiatives horizontale
- Vérifications internes
- Prêts (non budgétaires)
- Sources des revenus disponibles et non disponibles
- Services reçus à titre gracieux
- Paiements de transfert
Rapport sur les plans et les priorités 2007-2008
Informations détaillées relatives aux :
Rapport sur les plans et les priorités 2006-2007
Informations détaillées relatives aux :
Rapport sur les plans et les priorités 2005-2006 - RHDCC
Rapport sur les plans et les priorités 2005-2006 - DSC
- Les Renseignements supplémentaires sur les indicateurs de rendement 2005-2006
- Information détaillées relatives aux :
Initiatives horizontales
Programmes de paiements de transfert
Fondations (subventions conditionnelles)
- Information détaillées relatives aux :
Rapport sur les plans et les priorités 2004-2005 - RHDCC
Rapport sur les plans et les priorités 2004-2005 - DSC
