Rapport sur les plans et les priorités - 2013-2014
Table des matières
- Messages des Ministres
- Section I : Survol du Ministère
- Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique
- Section III : Renseignements supplémentaires
- Section IV : Autres sujets d'intérêt
- États financiers prospectifs consolidés
- Déclaration de responsabilité de la direction
- Notes aux états financiers prospectifs consolidés
- 1. Pouvoirs et objectifs
- 2. Méthodologie et hypothèses importantes
- 3. Variation et évolution des prévisions financières
- 4. Sommaire des principales conventions comptables
- 5. Autorisations parlementaires
- 6. Débiteurs et avances
- 7. Prêts canadiens aux étudiants
- 8. Dû au Régime de pensions du Canada
- 9. Créditeurs et charges à payer
- 10. Fonds de la somme désignée - Compte en fiducie
- 11. Compte des Rentes sur l'État
- 12. Avantages sociaux futurs
- 13. Autres passifs
- 14. Immobilisations corporelles
- 15. Situation financière nette ministérielle
- 16. Obligations contractuelles
- 17. Passif éventuel
- 18. Opérations entre apparentés
- 18. Opérations entre apparentés
- Déclaration de responsabilité de la direction
- Tableaux supplémentaires
- Date de modification :