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Fil d'Ariane

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2009 - Rapport de l'actuaire en chef à la commission d'assurance-emploi à l'égard du taux de cotisation et du maximum de la rémunération assurable de l'assurance-emploi

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Table des matières

Résumé informatif

1) Introduction

2) Cadre légal

3) Cadre actuariel

4) Taux d’équilibre de l’année précédente

5) Données, méthodologie et hypothèses

6) Maximum de la rémunération assurable

7) Résultats - Tableau 1

8) Sensibilité des résultats

9) Conclusion

10) Opinion actuarielle     

Liste des annexes

Annexe I : Maximum de la rémunération annuelle assurable pour 2009

Annexe II : Régimes provinciaux et prestations provinciales

Annexe III : Sources de données, méthodologie et hypothèses

Annexe IV : Modifications anticipées à la Loi

Annexe V : Textes de Loi pertinents

Annexe VI : Sommaire des prestations d’assurance-emploi

Annexe VII : Principaux changements apportés aux Lois ou Règlements à l’égard du régime d’assurance-emploi / chômage, de 1930 à 2008

Annexe VIII : Revue historique des clauses de financement du régime d’assurance-emploi / chômage

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Date de modification :

2011-10-17