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Fil d'Ariane
Guide de gestion de vos fonds de contribution
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Table des matières
- Introduction
- Votre "accord de contribution" : N’entreprendre aucune activité du projet tant que l’accord n’est pas signé
- Comment bien gérer les fonds de contribution
- 3.1 Rapports du vérificateur : Ajoutés au dossier à chaque année
- 3.2 Intérêts ou revenu générés à partir des fonds de RHDCC
- 3.3 Immobilisations : définition, acquisition et aliénation
- 3.4 Passation de marché, contrats de biens et services
- 3.5 Dépenses admissibles
- 3.6 Employés
- 3.7 Dépenses devant être approuvées au préalable
- 3.8 Dates de l’exercice financier du Gouvernement du Canada
- 3.9 Taxe sur les produits et services (TPS) / Taxe de vente harmonisée (TVH)
- 3.10 Dépenses inadmissibles
- 3.11 Changement d'adresse
- 3.12 Suivi des dossiers financiers
- 3.13 Accords avec des tierces parties
- Avances, paiements progressifs et demandes de remboursement
- Suivi exercé par RHDCC
- Fermeture du dossier du projet
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Compétences
- Métiers et l’apprentissage
- Alphabétisation et compétences essentielles
- Reconnaissance des titres de compétences étrangers
- Travailleurs étrangers
- Information sur le marché du travail
- Mobilité de la main-d'œuvre
- Conseils sectoriels
- Programmes relatifs au marché du travail - Autochtones
- Ententes prov-terr
- Travailleurs âgés
- Communautés de langue officielle en situation minoritaire
- Stratégie emploi jeunesse
- Travail partagé
- Personnes handicapées
Ministère
- Ministres
- À notre sujet
- Salle de presse
- Publications et ressources
- Financement et Programmes
- Consultation et engagement
- Histoires de réussite
- Programme du Travail
- Service Canada